Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DU RHONE
DELTA COMMUNICATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1150101
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
VALLEE DU RHONE de DELTA COMMUNICATION

Présentation de la marque VALLEE DU RHONE

Déposée le 11 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « VALLEE DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA COMMUNICATION domicilié(e) 26 AVENUE DE LA LIBERATION, 84150 JONQUIERES. - France.

La marque VALLEE DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VALLEE DU RHONE est expirée depuis le 11 décembre 1989.

DELTA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTRON , D DELTACOM


DELTA COMMUNICATION (S.A.R.L.) - 26 AVENUE DE LA LIBERATION, 84150 JONQUIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

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